Politique de confidentialité

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site est :

Selon votre utilisation du site, M MODULAIRE SARL peut notamment traiter les catégories de données suivantes :

• données d’identité : nom, prénom et, le cas échéant, raison sociale ;
• coordonnées : adresse postale, adresse électronique et téléphone ;
• données de compte : identifiant, mot de passe chiffré et historique du compte ;
• données de commande : produits, quantités, prix, date, numéro de commande et demandes particulières ;
• données de livraison : adresse, instructions, suivi et informations nécessaires à la remise du produit ;
• données de paiement : moyen de paiement, montant, statut et référence de transaction ;
• données de communication : messages, demandes de devis, réclamations et échanges avec le service client ;
• données techniques : adresse IP, navigateur, appareil, système d’exploitation, journaux de connexion et pages consultées ;
• données relatives aux choix de consentement, aux newsletters, aux statistiques et aux campagnes publicitaires.

M MODULAIRE SARL ne demande que les données nécessaires aux finalités décrites dans la présente politique.

Gestion des commandes	Exécution du contrat et des mesures précontractuelles
Paiement et remboursement	Exécution du contrat, prévention des fraudes et respect des obligations légales
Livraison et suivi	Exécution du contrat
Facturation et comptabilité	Respect des obligations légales, comptables et fiscales
Compte client	Exécution du contrat et fourniture du service demandé
Service client et réclamations	Exécution du contrat ou intérêt légitime à répondre aux demandes
Sécurité du site	Intérêt légitime à protéger le site, les comptes et les transactions
Newsletter	Consentement de la personne inscrite
Google Analytics	Consentement préalable
Google Ads et Meta Pixel	Consentement préalable
Gestion des cookies	Consentement ou nécessité technique selon la catégorie

Le site est hébergé par Hostinger International Limited. Lors de la consultation du site, le serveur peut enregistrer automatiquement certaines informations techniques, notamment :

• l’adresse IP ;
• la date et l’heure de la connexion ;
• la page ou la ressource demandée ;
• le navigateur et le système d’exploitation ;
• le statut de la requête et les données techniques associées ;
• la page d’origine, lorsqu’elle est transmise.

Ces informations sont utilisées pour assurer la disponibilité, la sécurité, la maintenance et le diagnostic technique du site.

Elles sont conservées pendant la durée nécessaire à ces finalités, sauf lorsqu’une conservation plus longue est nécessaire pour analyser un incident de sécurité ou respecter une obligation légale.

Informations complémentaires : politique de confidentialité de Hostinger .

Le site utilise WordPress et WooCommerce pour présenter les produits, gérer le panier, enregistrer les commandes et permettre leur suivi administratif.

Lors d’une commande, les données nécessaires à la vente sont enregistrées dans l’environnement WooCommerce du site. Elles comprennent notamment :

• les coordonnées du client ;
• les adresses de facturation et de livraison ;
• les produits commandés ;
• le montant et le statut de la commande ;
• le moyen de paiement choisi ;
• les informations relatives à la livraison et au remboursement.

La fourniture des informations obligatoires est nécessaire pour enregistrer, payer et livrer la commande. En l’absence de ces informations, la commande ne pourra pas être exécutée.

Informations complémentaires : politique de confidentialité d’Automattic .

La création d’un compte client WooCommerce est facultative. Une commande peut être associée au compte afin de faciliter la consultation de l’historique et la gestion des coordonnées.

Le compte peut contenir :

• le nom et les coordonnées du client ;
• les adresses enregistrées ;
• l’historique des commandes ;
• les informations nécessaires à l’authentification ;
• les demandes liées au compte.

Le client peut demander la suppression de son compte en écrivant à info@mmodulaire.fr .

La suppression du compte n’entraîne pas l’effacement des factures, commandes ou autres documents que M MODULAIRE SARL doit conserver pour respecter ses obligations légales.

Les paiements par Visa et Mastercard sont traités au moyen de WooPayments, service fonctionnant en partenariat avec Stripe.

Dans le cadre du paiement, les données suivantes peuvent notamment être communiquées aux prestataires de paiement :

• nom et coordonnées du client ;
• adresse de facturation ;
• montant, devise et référence de la transaction ;
• informations relatives au moyen de paiement ;
• adresse IP et informations techniques ;
• données nécessaires à la prévention des fraudes.

Les informations complètes de carte sont saisies dans l’environnement sécurisé du prestataire de paiement. M MODULAIRE SARL n’a pas vocation à conserver le cryptogramme visuel de la carte.

Stripe peut agir comme sous-traitant ou comme responsable distinct pour certains traitements nécessaires à la sécurité, à la prévention des fraudes et au respect de ses obligations réglementaires.

Informations complémentaires : politique de confidentialité de Stripe .

En cas de paiement par virement, M MODULAIRE SARL traite les informations transmises par son établissement bancaire afin d’identifier et de rapprocher le règlement de la commande.

Ces informations peuvent comprendre :

• le nom du titulaire du compte ;
• le montant versé ;
• la date du virement ;
• la référence ou le motif du paiement ;
• les coordonnées bancaires apparaissant sur l’opération.

Ces données sont utilisées pour exécuter la commande et respecter les obligations comptables et fiscales applicables.

Afin d’assurer la livraison à domicile, les données nécessaires sont communiquées au transporteur spécialisé chargé de la commande.

Selon les besoins de la livraison, les informations transmises peuvent comprendre :

• le nom du destinataire ;
• l’adresse de livraison ;
• le numéro de téléphone ;
• l’adresse électronique ;
• les informations sur le colis ou le produit ;
• les indications nécessaires à l’accès et à la prise de rendez-vous.

Le transporteur utilise ces informations pour organiser l’acheminement, communiquer le suivi et remettre la commande.

Le site utilise Contact Form 7 pour recevoir les demandes envoyées par le formulaire de contact.

Selon les champs remplis, les données traitées peuvent comprendre :

• le nom et le prénom ;
• l’adresse électronique ;
• le numéro de téléphone ;
• le numéro de commande ;
• l’objet et le contenu du message ;
• les éventuelles pièces jointes transmises.

Ces données sont utilisées uniquement pour répondre à la demande, établir un devis, fournir des informations commerciales ou traiter une commande, un retour ou une réclamation.

Les données sont transmises à l’adresse de réception configurée pour le formulaire et sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande, sous réserve des obligations légales ou de la nécessité de conserver une preuve.

M MODULAIRE SARL utilise Mailchimp pour gérer les inscriptions et envoyer sa newsletter.

Lors de l’inscription, les données suivantes peuvent être traitées :

• l’adresse électronique ;
• le nom, lorsqu’il est demandé ;
• la date et l’heure de l’inscription ;
• l’adresse IP utilisée lors de l’inscription ;
• la preuve et le statut du consentement ;
• les informations relatives à la délivrance et à l’interaction avec les messages, selon la configuration utilisée.

L’inscription repose sur votre consentement. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment au moyen du lien prévu dans chaque newsletter ou en écrivant à info@mmodulaire.fr .

Après la désinscription, votre adresse est retirée de la liste active. Les informations strictement nécessaires à la preuve du consentement ou au respect de votre opposition peuvent être conservées pendant la durée requise.

Informations complémentaires : politique de confidentialité de Mailchimp .

Le site utilise Complianz pour présenter le bandeau de consentement, enregistrer les choix et permettre leur modification ultérieure.

Les cookies et technologies similaires peuvent être répartis entre les catégories suivantes :

• cookies fonctionnels et nécessaires au fonctionnement du site, du panier, du compte et de la commande ;
• cookies statistiques utilisés après consentement ;
• cookies de marketing et de mesure publicitaire utilisés après consentement.

Les technologies non strictement nécessaires ne doivent être activées qu’après votre accord. Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix.

Sous réserve de votre consentement, le site utilise Google Analytics pour établir des statistiques relatives aux visites et à l’utilisation du site.

Selon la configuration du service, les données suivantes peuvent être traitées :

• adresse IP et région géographique approximative ;
• navigateur, appareil et système d’exploitation ;
• pages consultées et durée de consultation ;
• origine de la visite ;
• interactions avec le site ;
• identifiants de cookies ou d’appareils.

La finalité est de mesurer l’audience, comprendre l’utilisation du site et améliorer son fonctionnement.

Google Analytics est activé uniquement après votre consentement, géré au moyen de Complianz.

Informations complémentaires : règles de confidentialité de Google .

Sous réserve de votre consentement, Google Ads peut être utilisé afin de mesurer l’efficacité des annonces et d’attribuer certaines actions réalisées sur le site à une campagne publicitaire.

Les données traitées peuvent notamment comprendre :

• les interactions avec les publicités ;
• les pages et produits consultés ;
• les ajouts au panier et commandes ;
• les informations techniques sur l’appareil ;
• l’adresse IP et les identifiants publicitaires ;
• le montant et la devise d’une conversion.

Selon les fonctions activées, ces informations peuvent également servir à la création d’audiences et au remarketing.

Google Ads ne doit être activé qu’après votre consentement. Vous pouvez le retirer depuis les paramètres des cookies.

Sous réserve de votre consentement, le site utilise Meta Pixel pour mesurer les résultats des publicités diffusées sur Facebook et Instagram.

Le pixel peut notamment enregistrer les événements suivants :

• consultation d’une page ou d’une fiche produit ;
• ajout d’un produit au panier ;
• début du processus de paiement ;
• achat ou autre action définie comme conversion ;
• informations techniques, adresse IP et identifiants associés.

Meta peut rapprocher les informations reçues avec celles dont elle dispose lorsque l’utilisateur possède ou utilise un compte Facebook ou Instagram.

Meta Pixel ne doit être activé qu’après votre consentement. Celui-ci peut être retiré depuis les paramètres des cookies.

Informations complémentaires : politique de confidentialité de Meta .

Les données sont accessibles uniquement aux personnes et prestataires qui en ont besoin pour réaliser les finalités décrites dans cette politique.

Les destinataires peuvent notamment comprendre :

• les personnes habilitées de M MODULAIRE SARL ;
• l’hébergeur et les prestataires informatiques ;
• WooCommerce, WooPayments et Stripe ;
• les établissements bancaires ;
• le transporteur spécialisé ;
• Mailchimp pour la newsletter ;
• Google et Meta après consentement ;
• les conseils, autorités et organismes légalement autorisés lorsqu’une transmission est obligatoire.

M MODULAIRE SARL ne vend pas les données personnelles de ses clients ou visiteurs.

Certains prestataires internationaux peuvent traiter des données en dehors de l’Espace économique européen, notamment aux États-Unis.

Lorsque de tels transferts ont lieu, ils doivent reposer sur un mécanisme autorisé, notamment :

• une décision d’adéquation de la Commission européenne ;
• le cadre applicable de protection des données entre l’Union européenne et les États-Unis ;
• les clauses contractuelles types de la Commission européenne ;
• tout autre mécanisme légalement reconnu.

Les mesures applicables dépendent du prestataire, du service utilisé et de la configuration en vigueur.

Les données ne sont conservées que pendant la durée nécessaire à la finalité pour laquelle elles ont été collectées, puis, le cas échéant, archivées pour respecter les obligations légales ou défendre les droits de M MODULAIRE SARL.

Commandes et factures	Pendant la relation commerciale, puis jusqu’à 10 ans pour les pièces comptables et justificatives concernées
Contrats et correspondances commerciales	Pendant la durée nécessaire à leur exécution, puis selon les délais légaux applicables
Compte client	Jusqu’à sa suppression ou après une période d’inactivité, sous réserve des données légalement conservées
Demandes de contact	Pendant la durée nécessaire à leur traitement, puis en archivage lorsqu’une preuve doit être conservée
Prospection auprès des clients	Pendant la relation commerciale, puis jusqu’à trois ans à compter du dernier achat ou contact pertinent
Newsletter	Jusqu’au retrait du consentement ou à la désinscription
Liste d’opposition	Conservation limitée des informations nécessaires au respect de l’opposition
Cookies et consentements	Selon la durée propre à chaque technologie et aux réglages définis dans Complianz
Données statistiques et publicitaires	Selon les réglages du service, la durée du consentement et les périodes définies par les prestataires concernés

À l’expiration de la période applicable, les données sont supprimées, anonymisées ou archivées avec un accès limité lorsque leur conservation reste légalement nécessaire.

M MODULAIRE SARL met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles contre :

• l’accès non autorisé ;
• la perte ou la destruction ;
• l’altération ;
• la divulgation non autorisée ;
• l’utilisation abusive.

Ces mesures comprennent notamment l’utilisation d’une connexion HTTPS, la limitation des accès administratifs, la gestion des autorisations et la mise à jour des outils du site.

Malgré les précautions prises, aucun système de transmission ou de stockage en ligne ne peut garantir une sécurité absolue.

Dans les conditions prévues par la réglementation, vous pouvez exercer les droits suivants :

• droit d’accès à vos données personnelles ;
• droit de rectification des données inexactes ou incomplètes ;
• droit à l’effacement ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit d’opposition à certains traitements ;
• droit à la portabilité des données concernées ;
• droit de retirer votre consentement à tout moment ;
• droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès, dans les conditions prévues par la loi.

Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à : info@mmodulaire.fr .

Vous pouvez également envoyer votre demande par courrier à :

M MODULAIRE SARL
1 rue du Roi Albert
44000 Nantes
France

Afin de protéger vos données, un justificatif d’identité peut être demandé uniquement lorsque cela est nécessaire pour vérifier l’identité du demandeur.

Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment. Ce retrait ne remet pas en cause la licéité des traitements effectués avant celui-ci.

Vous pouvez :

• vous désinscrire de la newsletter au moyen du lien présent dans chaque message ;
• gérer Google Analytics, Google Ads et Meta Pixel depuis la page des paramètres des cookies ;
• vous opposer à l’utilisation de vos coordonnées à des fins de prospection en écrivant à info@mmodulaire.fr.

Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles ne respecte pas la réglementation, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

M MODULAIRE SARL peut modifier la présente politique afin de tenir compte d’une évolution légale, technique ou organisationnelle, ou d’un changement des services utilisés sur le site.

La version applicable est celle publiée sur mmodulaire.fr. En cas de modification importante, une information complémentaire pourra être affichée sur le site.

Dernière mise à jour : 17 juillet 2026.

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